Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIC ONE
COMUS FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1612839
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2000

Présentation de la marque MUSIC ONE

Déposée le 29 août 1990 par la Société Anonyme (SA) COMUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSIC ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMUS FRANCE domicilié(e) 67 Boulevard JB Oudry, 94035 CRETEIL CEDEX - France.

La marque MUSIC ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC ONE est expirée depuis le 29 août 2000.

COMUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSICUM , PROMOTION MUSIC , COMUS , MUSILOG , HERNANDEZ , VIBRACOLOR , MIDISONG , KENTUCKY , CHORUS 24 , MUSIRAMA


COMUS FRANCE (S.A.) - 67 Boulevard JB Oudry, 94035 CRETEIL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Equipements pour le traitement de l'information, Instruments de Musique, Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.